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Sylvie Fregnaux, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial La Toque Ardoisée.
Le site latoqueardoisee.fr est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site officiel : hostinger.fr.
L'ensemble du contenu (textes, photographies, logo, illustrations) est la propriété exclusive de Sylvie Fregnaux ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Les informations saisies via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, détails de l'événement) sont collectées par Formspree et transmises par email à La Toque Ardoisée. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis supprimées.
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Établi gratuitement après prise de contact. Détaillé, sans engagement, valable 30 jours à compter de son émission.
30 % du montant total à la signature du devis. Le solde est à régler intégralement au plus tard à la livraison ou à la prestation, par virement bancaire, lien de paiement sécurisé Stripe ou carte sans contact à la livraison.
En cas de retard, des pénalités sont exigibles de plein droit, sans rappel préalable, au taux de refinancement de la Banque centrale européenne le plus récent majoré de 10 points de pourcentage. Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement est également due pour chaque facture payée en retard.
Sans frais jusqu'à 14 jours avant la date prévue. Entre 14 et 7 jours : 50 % de l'acompte conservé. À moins de 7 jours : acompte entièrement conservé.
Incluse dans la zone Ardennes-Marne proche (Charleville, Sedan, Nouzonville, Bogny-sur-Meuse, Monthermé). Au-delà, forfait livraison selon distance, indiqué au devis.
Toute réclamation doit être formulée par écrit dans les 7 jours suivant la prestation, à contact@latoqueardoisee.fr.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, tentative de médiation préalable obligatoire avant saisine du tribunal compétent.
Pour toute précision sur ces mentions ou sur le traitement de vos données, n'hésitez pas à m'écrire.
La Toque Ardoisée